Mentions légales

Raison Sociale

SASU OUEST PLACARD
ZA le V
18 route des 4 vents
50220 PONTAUBAULT
Email info@portea.fr
SASU au capital de 48 000 €
RCS COUTANCES 349 916 874
No TVA  FR 47 349 916 874

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site PORTÉA est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site PORTÉA et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de PORTÉA. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. PORTÉA se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom PORTÉA et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de PORTÉA.

Crédits

Ce site internet a été conçu et réalisé par l’agence web Images Créations (Nantes).
Adresse : 67 rue Nicolas Appert 44100 Nantes
Téléphone : 02 40 50 77 66
www.imagescreations.fr

Images d’illustrations : Shutterstock

Hébergement du site

L’hébergement du site web est assuré par la société Images Créations.
Adresse : 67 rue Nicolas Appert 44100 Nantes
www.imagescreations.fr

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de PORTÉA. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. PORTÉA se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de PORTÉA ne saurait être engagée pour :

• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de PORTÉA et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur .
• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de PORTÉA ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de PORTÉA .
• Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

Adhésion à l’éco-mobilier

PORTÉA est enregistré au Registre national des metteurs sur le marché d’éléments d’ameublement sous le numéro FR019650_10R7EI. Ce numéro garantit que PORTÉA , en adhérant à l’Éco-mobilier, se met en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l’article L 541-10-1 10° du Code de l’Environnement.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à PORTÉA, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de PORTÉA lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages; L’utilisateur du site de PORTÉA renonce à exercer tout recours contre PORTÉA dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de PORTÉA.

Utilisation des cookies

Un cookie est un traceur stocké dans le navigateur de chaque internaute qui permet de suivre et analyser sa navigation.

Conformément à la législation en vigueur (RGPD) nous demandons votre consentement pour autoriser le dépôt de cookies à l’aide d’une fenêtre modale qui s’affiche lors de votre première visite et dans laquelle il vous est possible : d’accepter tous les cookies, de refuser tous les cookies ou de paramétrer individuellement chaque catégorie de cookies à autoriser ou refuser. Vous pouvez à tout moment modifier ces paramètres en cliquant sur le bandeau « Paramétrer les Cookies » en bas de chaque page. La liste des cookies utilisés sur ce site est disponible depuis cette fenêtre.